Il convient également aujourd’hui de bien cerner ce qui relève de la technique et ce qui relève d’une prestation d’auteur ou d’artiste-interprète. En effet, les réalisateurs, les programmateurs, les mixeurs, s’ils réalisent un travail créatif sur l’œuvre, peuvent dans certains cas prétendre à la qualité de coauteur, voir d’auteur de l’œuvre, ou à tout le moins à la qualité d’artiste-interprète. Certains musiciens, surtout dans le domaine de la variété, peuvent eux aussi prétendre à la qualité d’auteur. Si ces derniers travaillent en symbiose avec les autres auteurs, et qu’ils peuvent le prouver. Il sera souvent difficile de leur nier cette qualité de coauteur. Il convient donc de bien se faire céder les droits éventuels de ce personnel qui pourrait relever d’un droit d’artiste ou d’auteur. Ces précautions s’avéreront fort utiles si votre enregistrement rencontre un succès commercial, susceptible de donner des regrets et des idées à l’ensemble des personnes qui y auront collaborées.
Il est vrai que toutes ces catégories d’auteurs ne sont pas forcément reconnues aujourd’hui par la SACEM, mais le producteur doit savoir qu’il engage sa responsabilité en procédant au dépôt d’un bulletin d’auteurs qui ne mentionne pas tous les auteurs.
(1) article L. 213-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
(2) Cette société regroupe la SACEM (Société des Auteurs Compositeur et Éditeur de musique), la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) et la SCAM (Société civile des auteurs multimédias).
(3) une toute récente décision de la Cour de Justice des Communautés Européennes vient d’admettre cette possibilité, CJCE 30 mars 2000 Barry Banks C/Théâtre Royal de la Monnaie.
