Nos domaines d'interventions

Création – culture – patrimoine

Le cabinet travaille avec une clientèle composée essentiellement d’artistes, de créateurs, d’entreprises des secteurs de la mode et de la création, et d’institutions culturelles.

Il intervient également pour tous types d’entreprises ou d’institutions auxquelles se posent des questions de droit d’auteur, de marque, de dessin et modèles ou de propriété intellectuelle, notamment dans les secteurs de la création scientifique et du sport, forts proches du secteur artistique sous de nombreux aspects.

Le cabinet Roland LIENHARDT intervient désormais dans presque tous les domaines de la création : spectacle vivant (musique, théâtre, danse, opéra, cirque, variété, marionnettes, sons et lumières), édition phonographique, graphique, littéraire et multimédia, cinéma et audiovisuel, mode et design (bijoux, chaussures, vêtements, maroquinerie, jouets, meubles), informatique, Internet, arts plastiques, presse, patrimoine, architecture, musée, archéologie programmée ou préventive, bibliothèque, etc. et dans le domaine sportif : football, rugby, danses sportives, yoga, etc…

Nous intervenons sur le plan du droit civil, du droit des sociétés, du droit pénal, du droit des douanes (contrefaçon, contrebande, blanchiment), du droit de la concurrence, du droit du travail (spécificités liées à l’intermittence et relations avec France Travail).

Notre particularité

Nous sommes avant tout des conseils en gestion, et non uniquement des fournisseurs d’actes.

Si vous nous sollicitez pour réaliser les statuts de votre société ou association, ou pour trouver un contrat type, nous commencerons par examiner la viabilité de votre projet et la conformité de l’acte que vous souhaitez à la situation que vous voulez organiser. Et nous ne vous aiderons à réaliser ces actes que si nous pensons qu’ils sont effectivement fiables au regard de l’analyse de l’ensemble de votre situation, de votre projet et de son économie, qu’ils sont réalistes au regard de votre connaissance du secteur et de ses coûts et que nous sommes à même de vous proposer un outil juridique réellement adapté à vos besoins.

Nous vous aiderons éventuellement à adapter votre projet afin de lui conférer une assise juridique solide. Nous vous accompagnerons également dans le développement de votre modèle économique novateur de sorte à ce que ce soit le droit qui s’adapte à votre projet.

Domaines dans lesquels nous sommes déjà intervenus

Danse, théâtre, marionnettes, musique, mime, opéra, comédie musicale,
spectacle de rue, cirque,

Sociétés et entités de gestion collectives, gestion des licences légales (rémunération équitable, copie privée, reprographie, y compris création de sociétés de gestion collectives,

Phonogrammes, jeux numériques, édition littéraire et musicale, bande dessinée, presse,
sites internet, informatique, télématique,

Événementiel, communication, publicité,

Cinéma, audiovisuel institutionnel, télévision, édition vidéo,
radios, vidéomusiques,

Design, édition de mobiliers divers, bijoux, maroquinerie, couture et haute couture, objets d’art,

Arts plastiques, galeries d’art, musées, expositions, agents artistiques,
gestion des droits dérivés, licences,

Expéditions scientifiques, organisation, financement et gestion des droits.

Musées, archéologie, archéologie programmée, archéologie préventive, patrimoine,
monuments historiques, tourisme culturel,

Photographie, agences, presse, mode,

Mannequinat, gestion des droits,

Institutions culturelles municipales, départementales, régionales, nationales et internationales, mode de gestion, création, restructuration,

École d’art, enseignement artistique,

Activités sportives, relation avec les fédérations et délégations, gestion des droits,

Droit à l’image, protection de la vie privée, diffamation, droit de la presse,

Protection ou défense des marques, des dessins et modèles et autres droits de propriété intellectuelle dans tous les secteurs économiques.

Contentieux

Activités de conseil hors contentieux